KNFB Reading Technologies, Inc.
Sensotec NV/SA.

Accord de licence d'Utilisateur Final
Il vous est recommandé de lire attentivement les conditions suivantes avant d'ouvrir l'emballage du Reader Kurzweil-National Federation of the Blind (le Reader) et avant d'activer pour la première fois le Reader. L'ouverture de l'emballage implique que vous acceptez les présentes conditions. Si vous n'acceptez pas les conditions générales du présent accord, vous devez restituer sur-le-champ à votre fournisseur l'emballage non-ouvert ainsi que la totalité des articles l'accompagnant pour pouvoir être remboursé.

1	Propriété du Logiciel. 
Les programmes informatiques (le Logiciel) inclus dans le Reader et les documents écrits connexes sont la propriété de K-NFB Reading Technology, Inc., de Sensotec NV/SA et de ses fournisseurs, et sont protégés par les lois sur les droits d'auteur en vigueur aux États-Unis, les lois régissant les autres pays et les traités internationaux. Le Logiciel est concédé sous licence, et non vendu, en vue d'être utilisé exclusivement selon les conditions de la présente Licence, et K-NFB Reading Technology, Inc., se réserve tout droit non expressément accordé.  

2	Licence. 
La présente Licence vous autorise à:

(a)	Utiliser le Logiciel exclusivement sur le Reader. Il est interdit de copier le Logiciel ou les documents écrits.
(b)	Céder définitivement le Reader et le Logiciel ainsi que la totalité des droits octroyés par la présente Licence, à une tierce partie, à condition que:
(i)	vous donniez une copie du présent Accord au nouveau titulaire et que ce dernier lise et accepte les conditions du présent Accord;
(ii)	vous notifiez le transfert par écrit à Sensotec NV/SA.
(iii) 	vous ne conserviez aucune copie du Logiciel; et
(iv)	un tel transfert mette fin à votre Licence.

3	Restrictions. 
Il vous est interdit personnellement de, ou d'autoriser sciemment quiconque à:	

(a)  Commercialiser, distribuer ou transférer à d'autres personnes (autrement que conformément à la section 2 ci-dessus) des copies du Logiciel, y compris un Logiciel qui a été modifié, fusionné ou intégré à d'autres Logiciels, ou transférer électroniquement le Logiciel d'un ordinateur à un autre via un réseau. Vous pouvez être tenu légalement responsable de toute violation de droit d'auteur causée ou facilitée par votre manquement au respect des conditions de la présente Licence.
(b)	Décompiler, effectuer de l'ingénierie inverse, désassembler ou de convertir d'une autre manière le Logiciel dans un format lisible ou de le divulguer à un tiers.
(c)	Modifier, adapter, traduire, louer, donner à bail ou prêter le Logiciel ou créer des œuvres dérivées basées sur le Logiciel ou les documents écrits connexes.
(d)	Utiliser le Logiciel à toutes fins autres que celles autorisées par le présent Accord. Vous pouvez être tenu directement responsable par K-NFB Reading Technology, Inc., Sensotec NV/SA et/ou l'un de ses fournisseurs de toutes violations du présent Accord.
Vous considérez que K-NFB Reading Technology, Inc. est autorisée à mettre à jour ou à réviser le Logiciel, et en ce faisant, n'encourt aucune obligation de vous fournir ces mises à jour. 

4	Résiliation. 
La présente Licence est valable jusqu'au moment de sa résiliation. A l’exclusion des sections 7, 8 et 9, la présente Licence prendra fin automatiquement en cas de violation de vos obligations telles que mentionnées dans la Licence. En cas de résiliation, vous acceptez de détruire le Logiciel ainsi que toutes les copies. Ce recours légal s'ajoutera à tout autre recours à la disposition de K-NFB Reading Technology, Inc et/ou Sensotec NV/SA. 

5   Contrôle à l'exportation. 
Vous garantissez K-NFB Reading Technology, Inc., que vous n'exporterez ni ne transmettrez sciemment, sans autorisation préalable (si nécessaire) du Ministère du Commerce américain ou d'une quelconque autre entité gouvernementale compétente, le Logiciel ou le produit immédiat (y compris les processus et services) émanant directement de l'utilisation du Logiciel à un quelconque autre pays pour lequel une telle exportation ou transmission est limitée par une réglementation ou législation américaine en vigueur.

6	Utilisateurs finaux du gouvernement. 
Si le Logiciel est acquis par ou pour le compte d'un service ou organisme du Gouvernement américain, la présente disposition s'applique.   

Ce Logiciel:
(a)	a été développé à l’aide de fonds privés, est un Logiciel informatique existant, et aucune partie n'a été développée grâce à des fonds publics;
(b)	constitue un secret commercial de K-NFB Reading Technology, Inc. aux fins de la Loi relative à la liberté de l'information;   
(c)	est un "logiciel informatique restreint" soumis aux restrictions mentionnées aux sous-paragraphes (a) à (d) de la clause "Commercial Computer Software-Restricted Rights" de 52.227-19 et ses amendements;
(d)	constitue, à tous égards, des données exclusives de K-NFB Reading Technology, Inc; 
(e)	est inédit et tous les droits sont réservés conformément aux lois sur les droits d'auteur en vigueur aux États-Unis.   Pour les services du Ministère de la Défense américain (DoD), le présent Logiciel est concédé sous licence exclusivement avec des "Restrictions" telles que définies dans le supplément du DoD à la Federal Acquisition Regulation, 52.227-7013 (c)(1)(II), dans la clause "Rights in Technical Data and Computer Software" et ses amendements, et toute utilisation, reproduction ou divulgation est soumise aux restrictions mentionnées au sous-alinéa  (c)(1)(ii) de la clause "Rights in Technical Data and Computer Software" de 52.227-7013. Le fabricant est K-NFB Reading Technology, Inc, situé dans l’État américain du Massachusetts. Si le présent Logiciel est acquis dans le cadre d'un contrat de l'administration des services gouvernementaux américains (GSA Schedule), le Gouvernement a accepté d'empêcher tout changement ou suppression de signes ou lettres figurant dans le Logiciel ou la documentation fournie ou toute production de copies de manuels ou supports (sauf à des fins de sauvegarde informatique et conformément aux termes du présent Accord). 

7	Garantie limitée, Mises à jour, Clause de non-responsabilité.
K-NFB Reading Technology, Inc., garantit que le Reader, le Logiciel ainsi que les supports qui les accompagnent fonctionnent substantiellement selon les spécifications mentionnées dans la documentation connexe pendant une période de un (1) an à compter de votre acquittement du prix d'achat. Au cours de la période de garantie originale, le Titulaire de la licence peut obtenir des mises à jour du Logiciel disponibles en contactant son fournisseur pour obtenir plus d’information. K-NFB READING TECHNOLOGY, INC., REJETTE TOUTES LES AUTRES GARANTIES, EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS LES GARANTIES DE QUALITE MARCHANDE, DE BON FONCTIONNEMENT POUR UNE UTILISATION PARTICULIERE ET DE NON-VIOLATION DES DROITS DE PROPRIETE D'UN TIERS A L'EGARD DU READER, DU LOGICIEL ET DE LA DOCUMENTATION CONNEXE. K-NFB READING TECHNOLOGY, INC., NE GARANTIT NI NE FAIT AUCUNE DECLARATION CONCERNANT L'UTILISATION, OU LE RESULTAT DE L'UTILISATION, DU READER, DU LOGICIEL OU DES DONNEES EN TERMES D'EXACTITUDE, DE PRECISION, DE FIABILITE OU AUTRE, NI NE GARANTIT QUE LE FONCTIONNEMENT DU READER OU DU LOGICIEL REPOND AUX EXIGENCES OU EST LIBRE DE TOUTE ERREUR. LE READER ET LE LOGICIEL NE SONT PAS DESTINES A ETRE UTILISES DANS TOUS LES CAS OU LE DEFAUT OU LE MANQUE DE PRECISION DU LECTEUR OU DU LOGICIEL POURRAIT ENTRAINER LA MORT, DES LESIONS CORPORELLES OU DES DOMMAGES PHYSIQUES, EMOTIONNELS OU ENVIRONNEMENTAUX GRAVES, TELS QUE L’UTILISATION DU READER ET DU LOGICIEL POUR LIRE DES INSTRUCTIONS DE GRANDE IMPORTANCE RELATIVES, PAR EXEMPLE, A UNE PRISE DE MEDICAMENTS OU A UNE UTILISATION EN TOUTE SECURITE D'UN APPAREIL. LES INFORMATIONS OU CONSEILS ORAUX OU ECRITS FOURNIS PAR K-NFB READING TECHNOLOGY, INC, PAR SES REVENDEURS, DISTRIBUTEURS, AGENTS OU EMPLOYES NE CONSTITUENT PAS UNE GARANTIE OU N'AUGMENTENT D'AUCUNE MANIERE LA PORTEE DE LA PRESENTE GARANTIE, ET IL EST POSSIBLE QUE VOUS NE PUISSIEZ PAS VOUS FIER A CES INFORMATIONS OU CONSEILS. AUX ETATS-UNIS, CERTAINS ETATS NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION DE GARANTIE IMPLICITE, DE SORTE QU'IL EST POSSIBLE QUE L'EXCLUSION MENTIONNEE CI-DESSUS NE VOUS CONCERNE PAS. LA PRESENTE GARANTIE VOUS OCTROIE DES DROITS JURIDIQUES SPECIFIQUES ET VOUS POUVEZ EGALEMENT JOUIR D'AUTRES DROITS JURIDIQUES QUI PEUVENT VARIER D'UN ETAT A L'AUTRE. CETTE GARANTIE LIMITEE EST NULLE ET NON AVENUE SI LA DEFAILLANCE DU LOGICIEL RESULTE D'UNE MODIFICATION, D'UN ACCIDENT, D'UN ABUS OU D'UN USAGE ERRONE. 
  
8	Recours limités. 
(a)   Si le Reader ou Logiciel ne fonctionne pas conformément à la garantie, votre unique et exclusif recours est de contacter votre fournisseur. Il s'engagera, à sa discrétion, à
(i)	remplacer le Reader ou le Logiciel par un Reader ou un Logiciel qui est conforme à la garantie; ou
(ii)	renvoyer le Reader à Sensotec NV/SA pour corriger l’erreur.
 
Tout remplacement du Reader ou du Logiciel est garanti pour la durée résiduelle de la garantie originale ou 30 jours, la plus longue période étant retenue. 

(b)   K-NFB READING TECHNOLOGY, INC., AND/OR SENSOTEC NV/SA N'EST EN AUCUN CAS RESPONSABLE DE QUELQUE DOMMAGE ACCIDENTEL OU CONSECUTIF QUE CE SOIT (Y COMPRIS LES LESIONS CORPORELLES, PERTES D’ACTIVITE, PERTES DE PROFITS OU AUTRES PERTES DE CE TYPE) RESULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITE A UTILISER LE READER OU LE LOGICIEL (QUE LA PRETENDUE RESPONSABILITE SOIT BASEE SUR LE CONTRAT, LA NEGLIGENCE, LE RESPONSABILITE STRICTE OU UNE AUTRE BASE) MEME SI L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES A ETE MENTIONNEE OU SI DE TELS DOMMAGES POUVAIENT ÊTRE RAISONNABLEMENT PREVUS, EXCEPTE EN CAS DE LESIONS CORPORELLES CONCERNANT LESQUELLES LES LOIS APPLICABLES IMPLIQUENT UNE TELLE RESPONSABILITE.
(c)   AUX ETATS-UNIS, CERTAINS ETATS NE PERMETTENT PAS LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE RESPONSABILITE DE DOMMAGES ACCIDENTELS OU CONSECUTIFS.  IL SE PEUT PAR CONSEQUENT QUE LES LIMITATIONS OU EXCLUSIONS SUSMENTIONNEES NE SOIENT PAS APPLICABLES DANS VOTRE CAS. 
(d)   LA GARANTIE LIMITEE, LES RECOURS LIMITES ET LA RESPONSABILITE LIMITEE CONSTITUENT DES ELEMENTS FONDAMENTAUX DANS LA TRANSACTION ENTRE K-NFB READING TECHNOLOGY, INC., Sensotec NV/SA ET VOUS. K-NFB READING TECHNOLOGY, INC., NE SERAIT PAS EN MESURE DE FOURNIR LE LOGICIEL SANS DE TELLES LIMITATIONS.

9	Responsabilité limitée. 
La responsabilité de K-NFB Reading Technology, Inc., et/ou Sensotec NV/SA pour l'ensemble des réclamations émanant de la présente Licence, ou de l'utilisation du Reader ou du Logiciel, quelle que soit la forme d'action, ne dépassera en aucun cas le prix d'achat du Reader.

10	Général. 
La présente Licence sera régie et interprétée selon les lois de l'état américain du Massachusetts, applicables aux contrats conclus et exécutés exclusivement dans l'état du Massachussetts. La présente Licence sera interprétée de telle sorte que chaque disposition est applicable dans la plus large mesure prévue par la loi en vigueur. La présente Licence constitue l'accord complet entre les parties concernant le même sujet et remplace l'ensemble des accords ou contrats antérieurs (oraux ou écrits). Tout échec ou retard dans l’exercice ou la mise en vigueur des dispositions du présent Accord ne sera pas considéré comme une renonciation à une telle disposition ou un tel droit en cas de violation ultérieure ou de continuation d'une violation existante après demande d’acquittement strict des obligations. Si une disposition de la présente Licence est considérée par un tribunal compétent comme étant contraire à la loi, cette disposition est appliquée dans la plus large mesure autorisée et les dispositions restantes de la présente Licence resteront en vigueur.